arrêts responsabilité civile

Ecrire dans les réponses la Chambre de l'arrêt puis la date sous le format suivant : "Civ 2e, 24 mai 2010" Pour les titres de thèmes, simplement les recopier dans la partie réponse.
Créé par
razoumiskhine
Évaluation:
Dernière actualisation : 17 mars 2025
Vous n'avez pas encore tenté ce quiz.
Première soumission17 mars 2025
Nombre de tentatives15
Score moyen7,7%
Signaler ce quizSignaler
20:00
0
 / 39 trouvés
Ce quiz a été mis en pause. Vous avez .
Résultats
Votre score est de / = %
Il bat ou égale % des joueurs ont aussi obtenu 100%
Le résultat moyen est
Votre meilleur score est de
Votre temps le plus rapide est
Continuez à faire défiler vers le bas pour obtenir les réponses et plus de stats ...
Hint
Answer
Domaine et fondements de la responsabilité civile
Domaine et fondements de la responsabilité civile
Acquéreur / vendeur immobilier
AP, 9 mai 2008
Information médecin
Civ 1e, 3 juin 2010
Travaux terrains / voisin
Civ 2e, 15 mai 2008
Bootshop-Myr'Ho
AP, 6 octobre 2006
Clamageran
Ch Com, 3 juillet 2024
Q'Park
Civ 2e, 21 décembre 2023
Le préjudice
Le préjudice
Poignard / mort imminente
Mixte, 15 mars 2022
Réparation esclavage
Civ 1e, 5 juillet 2023
Notaire / divorce
Civ 1e, 30 avril 2014
Dangereux
Mixte, 27 février 1970
Casino
Civ 2e, 22 février 2007
Perruche
AP, 7 novembre 2000
Victime terrorisme [B,V]
Mixte, 25 mars 2022
Victime initiale / par ricochet
AP, 19 juin 1981
Le fait générateur
Le fait générateur
Branly
Civ 1e, 27 février 1951
Danseur rock
Civ 2e
Levothyrox
Civ 1e, 16 mars 2022
Escalade
Civ 2e, 18 mai 2000
Karaté
Civ 2e, 23 septembre 2004
Pari sportif
Civ 2e, 14 juin 2018
Le fait des choses
Le fait des choses
Jand'heur
Ch réunies, 13 février 1930
Dame Cadé
Civ 1e, 19 février 1941
Baie vitrée (supermarché)
Civ 2e, 15 juin 2000
Plot Soustons
Civ 2e, 18 septembre 2003
Baie vitrée (terrasse)
Civ 2e, 24 février 2005
Toit / mineur
Civ 2e, 25 mai 2022
Chiens / cavalière
Civ 2e, 17 janvier 2019
Franck
Ch réunies, 2 décembre 1941
Airbus / agents de surveillance
Civ 2e, 5 septembre 2024
Gabillet
AP, 9 mai 1984
Tondeuse
Civ 2e, 19 juin 2003
Enfant / pistolet
Civ 2e, 19 juin 2003
Enfant / pistolet
Civ 2e, 26 novembre 2020
Motocyclette
Civ 2e, 4 novembre 2010
Side-car cross
Civ 2e, 14 avril 2016
Save Your Stats
Suggestions de quiz
Saurez-vous associer le pays correspondant pour chaque marque proposée ? Bonne chance ...
Faites glisser le nom du pays jusqu'à son bon emplacement. Mais attention ! Un seul mauvais placement et la partie prend fin. Indice : Utilisez les flèches pour faire défiler les pays. Utilisateurs mobiles : commencez par les côtes. Vous p...
Nommez tous les pays à partir desquels on pourrait naviguer plein Nord et atteindre le cercle arctique sans traverser aucune autre masse continentale en chemin.
Cliquez sur les 18 pays européens les plus peuplés. Attention, si vous vous trompez, le quiz prend immédiatement fin !
Commentaires
Pas de commentaires